Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Présentation de l'entreprise

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet [emilepices.com].

Entreprise : Emilepices
Adresse : 1 rue de la grange 31530 Saint-Paul-Sur-Save 
Numéro de SIRET : 88332906200011

E-mail de contact : emilepices@gmail.com
Téléphone : 0620625744

2. Objet

Les présentes CGV régissent les relations entre Emilepices et toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site emilepices.com. Toute commande passée sur le site implique l'acceptation entière et sans réserve des présentes CGV.

3. Produits et services

Nous proposons à la vente des épices et autres produits dérivés. Les images des produits sur le site sont non contractuelles. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

4. Prix

Tous les prix indiqués sur le site emilepices.com sont en euros (€) et incluent la TVA. Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix des produits, sauf indication contraire. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais le prix applicable est celui indiqué au moment de la commande.

5. Commandes

Le client peut passer commande directement sur le site emilepices.com en suivant les étapes de sélection des produits et de validation du panier. Toute commande est confirmée une fois le paiement effectué. Emilepices se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de problème de paiement ou de rupture de stock.

6. Paiement

Nous acceptons les moyens de paiement suivants : carte bancaire, PayPal. Le paiement est sécurisé via [Shopify Payments ou autre]. Toute commande est considérée comme effective après confirmation du règlement.

7. Livraison

Nous livrons en France métropolitaine et à l’international, sous réserve de conditions spécifiques. Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination, généralement entre 3 et 7 jours ouvrés. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids du colis et de la destination. Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison causés par le transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Toutefois, les produits périssables comme les épices ne sont pas soumis au droit de rétractation.

9. Politique de retour et remboursement

En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 14 jours suivant la réception de la commande. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, non ouverts. Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de notre part. Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du produit retourné.

10. Garantie

Nos produits sont garantis conformes à la description qui en est faite sur le site. En cas de non-conformité, le client peut demander une réparation, un remplacement ou un remboursement conformément aux dispositions légales.

11. Responsabilité

Emilepices ne saurait être tenu responsable de tout dommage indirect ou immatériel qui pourrait survenir lors de l'utilisation des produits vendus. Notre responsabilité se limite au montant de la commande concernée.

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site emilepices.com (textes, images, graphismes, logos) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.

13. Protection des données personnelles

Nous respectons la confidentialité des données personnelles des clients. Les informations collectées lors de la commande sont uniquement utilisées pour le traitement de celle-ci. Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données. Pour toute demande, contactez-nous à [Ton adresse e-mail].

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Si aucun accord n'est trouvé, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.

15. Modification des CGV

Emilepices se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

16. Contact

Pour toute question ou demande relative aux présentes CGV, merci de nous contacter à :
E-mail : emilepices@gmail.com
Téléphone :  0620625744